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Loup

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Blog de l'association Le Klan du Loup. Pour la défense et la protection du Loup en France, rejoignez-nous !

[Loup] Pourquoi nous avons besoin de l'ASPAS

ASPAS : rumeurs de crise au sein de l’Association pour la Protection des Animaux Sauvages

Depuis quelques jours les journalistes qui suivent les questions de nature et d’environnement reçoivent des messages tendant à suggérer que cette importante association de défense de la vie sauvage est en crise. Crise d’égo ou crise de gouvernance, difficile à dire et pas question de prendre parti. Même si ces « maladies » sont l’une des caractéristiques du mouvement associatif français (pas seulement dans l’écologie) : la scissiparité présidentielle liée aux ego des responsables face en général à des salariés désemparés ou manipulés pour garder leur boulot.

Nous publions donc deux des messages que nous avons reçus. Parce qu’ils ne sont ni violents ni diffamatoires et que l’un d’eux émane d’un personnage dont les écrits et les ouvrages sont connus. Le dernier étant « Qui veut la peau du lynx, Editions Libres et Solidaire. Nous avons fait parvenir plusieurs messages à l’ASPAS pour que l’association donne son point de vue mais n’avons pas reçu de réponse.

Lettre ouverte aux adhérents (de l’ancien président de l’Aspas)

Comme chaque adhérent de l’ASPAS j’ai été destinataire d’un courrier nous annonçant la suppression de l’Assemblée Générale 2015. Je ne peux qu’être atterré par une telle décision qui, je vous le rappelle, a été prise à 5 voix contre 4 par le Conseil d’administration.

En effet, ce courrier nous annonce la tenue d’une AG par correspondance, c’est-à-dire sans aucun débat possible avant les votes. Ce qui est non seulement une hérésie, mais aux vues de la grave crise que traverse l’ASPAS en ce moment, avec, entre autres, la révocation expéditive de deux de nos administrateurs les plus actifs, non cités dans la lettre. Il s’agit là d’un véritable hold-up.

Pire encore, ce courrier présente l’annulation de l’Assemblée Générale physique de l’ASPAS comme un plus démocratique… Comment ne pas être scandalisé par une telle mauvaise foi. Chaque année quantité d’adhérents font le déplacement pour participer à la vie de notre association, d’autres, très nombreux, envoient leur procuration pour se faire représenter dans les votes et discussions, par une personne de leur choix. Au total, dans ces assemblées physiques, ce sont plusieurs centaines d’adhérents qui s’expriment et participent activement à la vie de l’ASPAS.

Non, les statuts ne prévoient absolument pas la possibilité de faire une Assemblée générale par correspondance. Pour preuve, voici ce que dit l’article 9 des statuts à propos des votes à distance : Article 9 : Assemblée Générale : […] En raison de l’éloignement des membres, répartis sur tout le territoire français, le vote par correspondance est admis.

Est également admis pour ce même motif le vote à distance par correspondance ou vote par voie électronique […]. Une résolution est valablement adoptée en dehors de toute assemblée physique des membres prenant en compte tous les votes reçus dans le délai d’un mois suivant la consultation.

Ainsi, si le vote par correspondance est effectivement autorisé par les statuts de l’ASPAS, il s’applique uniquement à l’adoption ou au rejet d’une RESOLUTION présentée par le Conseil d’administration à l’ensemble des adhérents (Art. 9). D’ailleurs il est également indiqué : l’assemblée délibère valablement sans quorum, quel que soit le nombre de membres présents. Cette précision apporte donc la preuve qu’il s’agit bien d’AG physique, auxquels les membres se rendent.

Une Assemblée générale n’est pas une succession de résolution à adopter ou à rejeter sans débat comme tentent de le faire croire les rédacteurs de ce courier. L’Assemblée générale est le seul moment où les administrateurs rencontrent les adhérents qui leur ont confié leur mandat. Les présentations du rapport moral, du bilan d’activité et du bilan financier soulèvent inévitablement des questions et une discussion avant leur adoption ou leur rejet. Faire croire que l’article 9 des statuts permet la tenue d’une Assemblée générale à distance est un procédé particulièrement hypocrite et un déni de démocratie, qui plus est complètement illégal.

La révocation d’administrateurs ne peut se faire légalement que par l’Assemblée Générale puisque c’est elle, et elle seule, qui leur a confié leur mandat. Comment un adhérent de l’ASPAS, peut aujourd’hui se prononcer sur cette révocation sans que les administrateurs mis en cause puissent se défendre devant ceux qui les ont élus ? Seule une ASSEMBLEE GENERALE PHYSIQUE a le pouvoir de révoquer des administrateurs.

Dans les statuts types d’une association reconnue d’utilité publique publiés sur le site du ministère de l’intérieur, l’assemblée générale est une assemblée « délibérative » obligatoire, ce qui implique une rencontre et donc une assemblée physique. L’ASPAS possède la reconnaissance d’utilité publique depuis novembre 2008. Dans les obligations liées à ce statut privilégié, « les documents comptables […] doivent comporter […] la délibération de l’Assemblée générale ayant approuvé les comptes […]. Une délibération n’est pas un simple vote par « oui » ou par « non » ; elle sous entend « de discuter à l’intérieur d’un groupe, d’un jury, d’une commission, etc., en vue d’une décision – Dictionnaire Larousse ». Le fait de ne pas respecter le principe de l’assemblée générale annuelle délibérative (physique) pourrait remette en cause la reconnaissance d’utilité publique. Cette remise en cause, si elle se confirmait, entraînerait la fin des avantages fiscaux liés à ce statut privilégié, ce qui en clair sonnerait le glas du Conservatoire de l’ASPAS et à terme pourrait conduire à une réduction drastique du nombre des salariés.

Dans la lettre aux adhérents, il n’est curieusement pas question du renouvellement obligatoire par tiers tous les ans des membres du Conseil d’administration.

Certes, en d’autres temps, l’ASPAS a déjà procédé à des assemblées générales par correspondance. Mais depuis que j’en ai assuré la présidence (2008), j’ai tenu à ce que nous organisions ces rencontres avec les adhérents, gage d’une vie associative saine et démocratique. Non seulement pour entrer dans le cadre légal mais aussi pour que nos adhérents puissent, comme ils en ont le droit, débattre et interroger les administrateurs sur tous les points qui les interpellent. Cela fait plus de trente ans que je participe à la vie associative dans le domaine de la protection de la nature, j’ai toujours tenu à respecter ce fondement de la vie démocratique de nos associations.

Pour la survie de notre association, qui était une des plus belles de France, je demande solennellement à chacun des membres de l’ASPAS d’exiger la tenue d’une vraie Assemblée générale délibérative.

Je vous demande, en toute logique démocratique et en l’absence de débat, de refuser d’approuver tous les documents qui vous seront soumis dans le cadre d’une assemblée générale « par correspondance ».

Pierre Athanaze, président de l’ASPAS de 2008 à 2014.

Politis

Chers amis de l’ASPAS

Je partage totalement l’analyse de Pierre Athanaze sur ce que devrait être le fonctionnement démocratique de notre association, qui était il y a peu encore, la plus performante de France.

Je souhaite rajouter à ce message que ce qui ressemble beaucoup à un putsch associatif est organisé et piloté par Marc Giraud, aidé de son bras armé Grégory Delorme. M Giraud n’en est pas à son coup d’essai. Il a déjà fait la même chose à l’ASPAS en 2001 lorsqu’il a fait tomber Gérard Charrolois qui en était président.

Il a fait de même aux JNE (Journalistes pour la Nature et l’Environnement) lorsqu’il a fait tomber de la même façon, le président de l’époque, Claude-Marie Vadrot.

Curieusement, si M Giraud sait faire tomber les présidents, il n’a jamais eut le courage de prendre la présidence derrière ces mauvais coup. Il est plus facile de faire tomber ceux qui se démènent pour la protection de la nature, que d’assumer cette responsabilité.

Pierre La Martre

Politis

La suite de l'article ici :

http://www.politis.fr/ASPAS-rumeurs-de-crise-au-sein-de,30432.html

Depuis sa création (février 1999), l'association Le Klan du Loup a régulièrement tendu la main à l'ASPAS pour des actions en justice commune concernant la défense du Loup.
Nous avons toujours reçu une fin de non recevoir...

 

Néanmoins, l'ASPAS est indispensable dans le paysage associatif français. En effet, cette association s'est spécialisée dans les actions juridiques et a remporté des succès qui servent la cause du Loup.

 

Nous profitons de l'occasion pour tendre, une nouvelle fois, la main à l'ASPAS.

Nous espérons aussi que cette association retrouve calme et sérénité pour poursuivre efficacement ses combats juridiques !

 

association Le Klan du Loup

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